MENTIONS LEGALES

1°/ INFORMATIONS EDITORIALES

1.1 - Editeur

Ce site internet est la propriété de Sandrine CARNEIRO - 78370 Plaisir.

1.2 - Directeur de la publication

Sandrine CARNEIRO

1.3 - Hébergeur du site

IONOS - 7, Place de la Gare – BP 70109 – 57201 SARREGUEMINES

2°/ PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

2.1 – Respect des lois en vigueur

Le site plaisirnotreville.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

2.2 – Droit des internautes : droit d’accès et rectification

 PLAISIR NOTRE VILLE s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPD) par courriel contact@plaisirnotreville.fr.

2.3 – Cookies

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3°/ Conditions générales d’utilisation du Site (CGU)

3.1 - Respect des CGU et mise à jour

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PLAISIR NOTRE VILLE propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, médias, etc.) et systématiquement identifiés. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de PLAISIR NOTRE VILLE.

4°/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS

Tous les éléments composant, reproduits ou utilisés sur le Site, dont notamment tous les textes, graphismes, illustrations, scripts, bases de données, modèles, documents téléchargeables, icônes sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.